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Documents Généraux
Documents du service Accueil Familles
Documents Petite Enfance (crèches, halte-garderies)
Formulaire modification de contrat(70.6 ko) (30/01/2023)
Formulaire à transmettre si souhait de modifier sa réservation en crèche
Règlement de fonctionnement EAJE_2025(1.4 Mo) (02/01/2025)
Règlement de fonctionnement 2025 des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant de la ville de Nancy
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Traitement des données personnelles :
- soit à l'adresse postale suivante : Délégué à la protection des données Métropole du Grand Nancy, 22-24, viaduc Kennedy c.o. n°8003654035 NANCY CedexLes informations personnelles que vous nous communiquez par renseignement d'un formulaire sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par le service Accueil familles de la Ville de Nancy. Le responsable du traitement est le Maire de la Ville de Nancy. Ces données ne sont transmises à aucun tiers ni à titre onéreux ni à titre gratuit. Conformément à la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 et au Règlement Général sur la Protection des données (RGPD) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la Déléguée à la Protection des Données : - soit par courriel : cnil@grandnancy.eu - soit via le formulaire |
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